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Marques déposées par LATTAUD Roland
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DOMAINE DU COTEAU DES FOUILLOUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COTEAU DES FOUILLOUSES
LATTAUD Roland
LATTAUD née LAPLACE Monique

Numéro de dépôt :
97701038
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU DES FOUILLOUSES

Déposée le 17 octobre 1997 par LATTAUD Roland et LATTAUD née LAPLACE Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU COTEAU DES FOUILLOUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Les déposants sont LATTAUD Roland, domicilié(e) "Le Bourg", 69840 JULLIE - France et LATTAUD née LAPLACE Monique, domicilié(e) "Le Bourg", 69840 JULLIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DU COTEAU DES FOUILLOUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU DES FOUILLOUSES est expirée depuis le 17 octobre 2007.

LATTAUD Roland a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'AGUETANT , DOMAINE DES FOUILLOUSES


LATTAUD Roland - "Le Bourg", 69840 JULLIE - France

LATTAUD née LAPLACE Monique - "Le Bourg", 69840 JULLIE - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vin d'appellation origine contrôlée: JULIENAS BEAUJOLAIS-VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine du Coteau des Fouillouses"